Année 2018

I – Compte rendu d’activités.

L’année 2018 a été une année plutôt paisible pour l’association. Comme à l’habitude nous avons assisté :

• aux différentes réunions concernant le contrat de territoire,

• au colloque organisé par le GRAIE (Groupe de Recherche, Animation technique et Information sur l’Eau) et l’OSR (Observatoire des Sédiments du Rhône) sur le thème du transit sédimentaire,
• à plusieurs réunions concernant le PLU de Saint Jean de Muzols,
• à la rencontre territoriale annuelle de CNR qui fêtait les 50 ans de l’aménagement hydroélectrique de Bourg-lès-Valence
• à une journée de l’ARRA² (Association Rivières Rhône-Alpes Auvergne dont nous sommes adhérent) sur le thème de la restauration des cours d’eau.

II CNR Enfin ! Les autorisations de dragage sont arrivées, nous voilà satisfaits. Les deux derniers dragages ont concerné des volumes de 31 000 m³ (en 2009) puis 90 000 m³ (entre 2011 et 2013), l’actuel dragage permettra d’extraire 80 000 m³ de graviers, il se deroulera en deux temps : du 3 décembre 2018 au 28 février 2019 puis du 1″ septembre 2019 au 31 janvier 2020.

Lors de notre dernière AG nous apprenions que l’autorisation de dragage à la confluence Doux-Rhône, promis pour l’automne 2017 n’était toujours pas donnée car la destination des matériaux extraits posait problème. Lors du colloque sur les sédiments du Rhône nous avons pu rencontrer des représentants de la CNR et de la DREAL et les interroger sur ce retard. D’un côté la DREAL expliquait que le dossier CNR était incomplet et de l’autre la CNR se plaignait que la DREAL leur demandait toujours plus de documents sous prétexte que les lois changeaient. Nous avons voulu

comprendre quand et comment une opération de dragage était prise. Nous avons donc consulté la fiche d’incidence du dragage (élément du dossier de demande d’autorisation).

En préambule CNR énumère les facteurs d’engravement : la faible pente du lit du Doux sur sa partie aval, la réduction des vitesses d’écoulement liées à la rehausse des lignes d’eau du Rhône depuis la mise en service de la retenue de Bourg-Lès-Valence en 1968, la réduction des vitesses d’écoulement liées à l’élargissement de la confluence, l’augmentation des apports sédimentaires depuis les parties amont du Doux en raison de l’arrêt des extractions en lit mineur depuis le début des années 1990. Cet engravement du lit se traduit par une réduction de la section d’écoulement des crues, augmentant ainsi le risque inondation. Ensuite CNR énonce une partie de son cahier des charges: elle doit réaliser des opérations de dragage d’entretien pour maintenir la profondeur du chenal de navigation et entretenir des profondeurs nécessaires à l’évacuation des crues.

Plus loin, CNR explique que pour décider du moment et du lieu de l’intervention, une modélisation hydraulique a été réalisée et a permis de définir trois zones et un « état d’engravement maximum » pour chacune de ces zones, le déclenchement d’une opération de dragage d’entretien doit être effectué dès qu’un des cas suivants se présente :

1 – Le volume de dépôt entre la dernière *bathymétrie et le gabarit de dragage du P3 au P6 est supérieur à 18 800 m³ ;

2 – Le volume de dépôt entre la dernière bathymétrie et le gabarit de dragage du P6 au P10 est supérieur à 15 100 m³ ;

3 – La présence de bancs de graviers en amont du P10.

Puis suivent les résultats des relevés bathymétriques de 2016 :

« Le tronçon aval du Doux (P3 à P6) dépasse le critère d’intervention (30 182 m³ déposé pour un critère de 18 800 m³ ). Il est donc nécessaire de draguer sans délais.

Le tronçon intermédiaire (P6b à P10) dépasse le critère d’intervention (30 353 m³ déposé pour un critère de 15 100 m³ ). Il est donc nécessaire de draguer sans délais.

Le tronçon amont (P10b à P13) dépasse également le critère d’intervention. Soit 16 082 m³ de dépôts au-dessus de la cote d’engravement maximum. Il est également nécessaire de draguer sans délais.

En conséquence, l’état d’engravement du Doux nécessite la réalisation d’une intervention dès 2018. »

et CNR conclue: il n’y a aucun critère d’urgence.

Ceci devrait-il nous rassurer ? Quoiqu’il en soit, cela suscite beaucoup d’interrogations de notre part.

La première interrogation est : le franchisement de trois seuils critiques n’est il pas une situation d’urgence ? Attardons nous sur les volumes annoncés :

calcul du sur-engravement entre P3et P6 : 30182 m³-18800 m³= 11382 m³

calcul du sur-engravement entre P6b et P10 : 30353 m³-15100 m³= 15253 m³

sur-engravement entre P10b et P13 :1 6 082 m³

Soit un total de sur-engravement  de 11382 m³ + 15253 m³ + 16 082 m³ = 42 717m³

Comme CNR réalise un relevé bathymétrique tous les ans, cela voudrait dire que 42 717m³ se sont déposés entre 2015 et 2016. Si le même volume sédimentaire a été déposé chaque année cela voudrait dire que le sur-engravement pourrait atteindre (3X42717 m³ =) 128 151 m³. Bien sûr cela pourrait être moins mais également plus, or le dragage ne concerne que 80 000 m³.

Le retard de l’autorisation de draguer dû au jeu de ping pong entre CNR et DREAL fait que ni le relevé bathymétrique de 2017 ni celui de 2018 n’est pris en compte. Il aurait été judicieux, nous semble-t-il de tenir compte de cet élément pour ré-évaluer le volume à extraire. Nous avons demandé les résultats des relevés bathymétriques mais CNR refuse de les communiquer. Il se pourrait donc que, le dragage terminé, chaque tronçon dépasse encore le seuil critique d’intervention. Est-ce bien sérieux vu le délai du montage de dossier et le prix de l’opération ?

Autre interrogation: CNR doit lancer une opération de dragage dès qu’un dépassement de seuil est atteint et dit que la durée nécessaire pour préparer le chantier et obtenir les autorisations est de un an, or, en 2016, les 3 seuils sont largement franchis (plus du double pour la zone 2) et l’intervention ne démarre qu’en décembre 2018 ! Il y a une réelle différence entre les dires et les faits, il serait temps que CNR en prenne conscience et en tienne compte. Le prochain dossier de demande ne devrait-il pas déjà être préparé ?

Concernant la destination des matériaux extraits, contrairement aux précédents prélèvements les sédiments ne sont pas remis dans le lit du fleuve car cela ne permet pas le rétablissement de la continuité sédimentaire, ils sont donc évacués par voie fluviale jusqu’au Quai des Combeaux, en rive gauche de la retenue sur la commune de Bourg-Lès-Valence ; ils y seront repris, évacués et valorisés par une carrière locale. Enfin CNR intervient une fois par an sur le banc de graviers où s’étend la roselière pour empêcher le développement de ligneux. Cette intervention est généralement programmée à l’automne en dehors des périodes sensibles pour la faune.

* Un relevé bathymétrique permet de connaître la profondeur et le relief du fond du lit de la rivière et par conséquence d’évaluer le volume du dépôt sédimentaire.

III – Contrat de territoire

Le territoire Arche Agglo, devant prendre la compétence GEMAPI (GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) au 1^er janvier 2018, a élaboré un contrat de territoire qui a été signé en décembre 2017. Il intègre le contrat de rivières (décembre 2017), les PAPI (Programmes d’Actions de Prévention des Inondations), le Plan de Submersion Rapide (Doux aval), le PGRE (plan de gestion de la ressource en eau) sur le bassin versant du Doux, le Contrat de biodiversité sur les milieux alluviaux du Rhône, le Contrat trame Verte et Bleue sur SCOT Rovaltain, les Espaces Naturels Sensibles, etc… Il englobe toutes les politiques de l’eau et des milieux aquatiques du territoire (rivières, eaux potables, zones humides, eaux de ruissellement, eaux usées, pompages, etc…).

Actuellement plusieurs actions sont engagées, elles concernent la prévention des inondations, la qualité de l’eau, la quantité, la ressource en eau, la sensibilisation des scolaires à la fragilité et la richesse des milieux aquatiques, la recherche d’actions d’économie d’eau, l’amélioration du bon fonctionnement des cours d’eau,…

Avant de détailler quelques unes de ces actions voyons le résulat d’une action passée.

A – Restauration de berge sur Saint Jean de Muzols

Les crues de 2013 et 2014 avaient fortement érodé la berge au lieu-dit Varogne dans la zone concédée à CNR, Arche Agglo, en entente avec CNR, a decidé de restaurer cette berge afin de protéger la Via Rhôna et la zone de sport de l’érosion. La berge a été retalutée et la partie sous l’eau a été enrochée, puis l’équipe rivière d’Arche Agglo a utilisé des techniques végétales (avec tressage de saules en pied de berge, lits de plançons et géotextile coco) pour protéger les pieds de berges, ces travaux ont été finalisé par des plantations d’arbustes et d’arbres. Au-delà du résultat paysager nous pouvons espérer qu’une succession de fortes crues ne parviendra pas à ronger la berge et à réduire la zone de Varogne. Rappellons qu’à une certaine époque le Doux traversait cette zone.

B – Confortement des digues.

Concernant les digues, deux études de dangers réalisées en 2010 et 2012 ont diagnostiqué un risque de débordement ainsi qu’un risque de rupture dans le cas d’une crue centennale. Afin de protéger 250 foyers, 1800 personnes et 1500 salariés les communes de Tournon-sur-Rhône et de Saint-Jean-de-Muzols,alors maîtres d’ouvrage, avaient décidé de les conforter. C’est ainsi qu’une première tranche de travaux est réalisée (2014-2015) en amont du pont de la voie ferrée, avec la mise en place de gabions (côté rue) et le jointement (côté Doux). En 2018 les deux communes prennent en charge le déboisement des berges (450 tonnes de bois) nécessaire à la seconde tranche de travaux ; là l’issue de laquelle les rives seront reboisées à la charge des communes. La reprise a lieu en janvier 2019 avec pour nouveau maître d’ouvrage ARCHE Agglo qui a pris la compétence GEMAPI.

L’objectif de protection d’une crue centennale est alors abandonné au profit d’une protection d’une crue bi-centennale. Le niveau de protection sera donc celui d’une crue d’un débit de 2 150  m³/seconde. Pour rappel, à Tournon-sur-Rhône, la crue servant de référence de crue centennale date du 3 août 1963 avec un débit estimé à 1120 m³/s et une hauteur de 6m alors que la plus forte crue du Doux daterait de 1787 avec un débit de 3400 m³/s et une hauteur de 10m50.

Les travaux permettant d’atteindre ce niveau de protection consistent à renforcer les tronçons de digues, à en construire d’autres, à créer des déversoirs de sécurité et à conforter le pied des digues avec des enrochements, sont également prévus des clapets anti-retour et la reprise des réseaux pluviaux. Le niveau de protection final devrait être cohérent avec les PCS (Plan Communal de Sauvegarde). Quand ces travaux seront achevés, un programme d’entretien et de maintenance devra être réalisé de façon réguliére et dans le respect des consignes.

D’après le bureau d’études chargé du dossier les digues n’ont pas besoin d’être rehaussées.

Le budget total de l’investissement atteint 4.4 millions d’euros, financés par l’État (40%), le Conseil régional, le Département, Arche Agglo et les deux communes de Tournon et Saint-Jean-de-Muzols.

Pour les digues en aval du pont de la RD86, le confortement se fera par épaississement de la digue

côté terre et par réalisation d’un sabot en enrochements libres côté rivière.

Ces énormes travaux nécessitent des restrictions d’accès aux digues et aux berges du Doux, mais une fois achevés ils nous mettront à l’abri d’une rupture de digue et/ou d’un débordement. Pouvons-nous espérer une révision du PPRI ? Toujours est-il que nous pouvons dire merci à notre président du Contrat de territoire pour la réalisation de cette protection.

C – PGRE (Plan de Gestion de la Ressource en eau)

Les objectifs ainsi que les actions du PGRE vous ont été présentés l’année dernière. Un bref rappel : la baisse de la ressource en eau en période estivale et le réchauffement climatique font craindre une des plus graves crises que l’humanité aura à affronter dans les prochaines décennies, ainsi le plan national d’adaptation au changement climatique de 2011 prévoit 20% d’économie d’eau sur les prélèvements d’ici 2020 (tous usages confondus y compris l’eau potable). Sommes-nous prêts ? La réponse est malheureusement non. La récurrence de crises « sécheresses » mettent en sérieuse difficulté les agriculteurs du plateau et c’est parce que le déséquilibre entre la ressource et les prélèvements existants est durablement installé que le bassin du Doux est classé en ZRE (Zone de Répartition des eaux).

Déja en 2006, la loi sur l’eau et les milieux aquatiques (LEMA) demande qu’un organisme unique de gestion collective (OUGC) soit mis en place afin de répartir auprès des irrigants le volume maximum prélevable attribué à l’agriculture irriguée. Cet organisme sera le détenteur de l’autorisation globale des prélèvements pour le compte de l’ensemble des irrigants du teritoire, et ce, quelque soit la ressource prélevée (eau de surface, nappe, réserves, barrages). De ce fait, les demandes d’autorisation individuelles ne pourront plus se faire. Sur le bassin du Doux cet organisme n’est toujours pas mis en place et la chambre d’agriculture est réticente à jouer ce rôle malgré l’impératif d’agir.

En 2012, une étude sur les volumes prélevables pilotée par l’Agence de l’Eau a eu pour résultat de geler les prélèvements sur le Duzon, le Doux amont et le Doux aval et de les réduire sur la Daronne et le Doux moyen en période d’étiage, le but étant de garantir les besoins du milieu naturel et les usages humains en moyenne 8 années sur 10. Cependant, la population s’accroît et les besoins en eau augmentent, la gestion de l’eau devient indispensable pour répondre aux enjeux de développement (humain, urbain, agricole et industriel) tout en permettant un bon fonctionnement du milieu aquatique (et plus généralement du milieu naturel), même en période de sécheresse.

Le PGRE doit étudier cette problématique et proposer des actions et solutions pour un meilleur usage et partage de la ressource en eau. Durant l’année 2018, Renaud Dumas, chargé de Mission, a travaillé sur la récolte de données concernant la ressource en eau et ses divers usages : recensement des retenues collinaires et barrages (891 actuellement) et évaluation de leur impact sur l’hydrologie du Doux, recensement des prélèvements en rivière (collectivité, domestiques, agricoles), substitution des pompages, états des réseaux d’AEP (Alimentation en Eau Potable) dans le but d’améliorer leur rendement, … Il a également été mis en place une cellule de concertation locale (COTEC). Celle-ci regroupe 4 EPCI (CC Rhône Crussol, CC Val Eyrieux, CC Pays de Lamastre et Arche Agglo), les syndicats d’eau potable, la chambre d’Agriculture, des associations agricoles, des représentants de la pêche et de la chasse, des associations environnementales, les partenaires techniques et financiers, des représentants du tourisme, de la sécurité et de l’industrie (hydroélectricité) et l’association Riverains du Doux pour représenter les usagers de l’eau. Beaucoup de travail en perspective.

D – Qualité de l’eau

Une étude sur la qualité de l’eau est actuellement menée par le bureau d’études EUROFINS. L’objectif est de disposer d’un état des lieux de la qualité des eaux sur le territoire, pour connaître les points de pollution, y remédier et améliorer si besoin, la qualité des cours d’eau. Cette étude comprend quatre campagnes de prélèvements portant sur 73 stations réparties sur le Doux et ses affluents. Les résultats seront très prochainement disponibles.

Encadré par la Directive Cadre sur l’Eau (DCE) de 2000, le bon état de l’eau se définit à partir de l’état écologique et de l’état chimique, l’état global se calcule par l’agrégation des 2 états : le bon état global est atteint lorsque l’état écologique et l’état chimique sont tous les deux classés au moins bons

Le calcul de l’état écologique se fait en prenant en compte séparément les éléments biologiques mesurés (poissons, invertébrés, diatomées, macrophytes) et les paramétres physico-chimiques (macropolluants et polluants spécifiques). Le paramétre hydromorphologie est pris en compte uniquement pour l’évaluation du « très bon état ». L’état écologique se décline en 5 classes, de très bon à mauvais.

Le calcul de l’état chimique s’effectue en évaluant le respect ou non des normes de qualité environnementale (NQE) fixées par les directives européennes pour les 41 substances prioritaires ou Que change cette norme de qualité environnementale dans la détermination de l’état d’une masse d’eau ? Les premières mesures de la qualité des rivières sont effectuées dès les années 1970 pour évaluer les impacts potentiels des activités humaines. Elles portent alors uniquement sur la contamination chimique de l’eau, sans tenir compte de l’écosystème dans son ensemble : seuls les paramètres physico-chimiques et la présence de certains polluants sont alors pris en compte. Progressivement, la biologie du milieu est considérée comme partie intégrante de la qualité du cours d’eau et est inclus à l’évaluation. Depuis la directive-cadre sur l’eau les laboratoires utilisent la Norme de Qualité Environnementale qui est la concentration d’un polluant dans le milieu naturel qui ne doit pas être dépassée afin de protéger la santé humaine et l’environnement. Si une seule substance dépasse sa NQE, le cours d’eau n’atteint pas le bon état chimique.

Avec ce changement des seuils de classement une eau qui était en mauvais état hier peut très bien se retrouver en bon état aujourd’hui et cela avec les mêmes concentrations de polluants.

E – Zéro pesticide

Les eaux de ruissellement se retrouvent dans le sol, dans la nappe souterraine ou vont à la rivière. Le bon état de la rivière est lié en grande partie à la qualité des bandes riveraines, de la plaine inondable et des activités humaines ayant lieu sur le territoire environnant. C’est pourquoi Arche Agglo a voulu donner l’exemple et a entrepris une démarche zéro pesticide, avec la réalisation à l’échelle communale de plans de désherbage sans pesticides depuis mars 2018. La moitié des communes du territoire n’appliquent plus aucun pesticide,le changement de pratiques est bien amorcé. Espérons que les autres communes, les particuliers, les agriculteurs, les viticulteurs, bref nous tous suivons ce bel exemple que nous approuvons sans réserve. Merci à nos décideurs.

IV – Notre association

Notre principale activité est la présence aux réunions du contrat de territoire, présence qui semble être appréciée. Nous sommes attentifs aux enjeux et aux solutions proposées et nous nous efforçons d’être source de propositions. A chacune des réunions concernant le PLU de Saint Jean de Muzols, nous avons signalé le danger des eaux de ruissellement dû à l’imperméabilisation des sols et au déboissement des coteaux. Nous ne revenons pas sur ce thème que nous avons largement développé dans le rapport annuel de 2017. Comme vous avez pu le constater tout au long de nos compte rendus, le temps passe et les sujets abordés se diversifient dans un contexte de changement climatique défavorable et de pollution de tout genre. Nous continuerons à participer aux réunions proposées par le comité de territoire et à interroger CNR sur la gestion de la confluence.

L’association a débuté pour un problème de mauvais transport sédimentaire, et maintenant nous nous préoccupons de la ressource en eau. A l’image du contrat de rivière qui a énormément évolué depuis sa création nous nous posons la question : faut-il revoir les objectifs visés par l’association à sa création, ne doit-on pas l’ouvrir à tous les habitants concernés par les eaux de ruissellement, la pollution des sols et/ou la ressouce en eau ? Nous devons y réfléchir.

VI – Conclusion

Nous pouvons être heureux du chemin parcouru, le risque de rupture de digue est en voie d’être résolu ainsi que le risque de débordement. Nous voici bientôt à l’abri des crues, mais n’oublions rien de ce risque, la vigilance s’impose en ce qui concerne l’engravement du Doux et la pérennité des confortements de digues, une fois les travaux achevés, nous veillerons à ce que le programme d’entretien et de maintenance soit éxécuté de façon régulière et dans le respect des consignes.

Et surtout nous nous devons de conserver l’acquis, à savoir la protection des crues.

Je terminerai par une citation de Louis XIV :

« les empires ne se conservent que comme ils s’acquièrent,

c’est à dire par la vigueur, par la vigilance et par le travail »